pose d'une buse dans un fossé

Question

bonjour, je voudrais savoir s'il y a une profondeur minimale pour la pose d'une buse dans un fossé pour pouvoir faire mon entrée de propriété ?
je pose cette question car j'ai réalisé déjà ces travaux, et un de mes voisins veut porter plainte contre moi car il estime que ma buse posée ne respecte pas une profondeur qui selon lui doit etre entérrée d'au moins 30 cm. Je viens sur ce site en espérant avoir une réponse d'un expert pour atténuer la rage qui est en moi. merci infiniment pour une réponse

Epoisses21 · Accepted Answer

Bonsoir, oui demande DDE,et mairie, déjà eu ce problème, buse de 400 pas assez, il faut en mettre deux cote à cote et créer un avaloir en amont pour bien dirigé le débit, puis recouvrir de béton armé, si passage de charges, tête de pont de part et d'autres

stf_jpd87 · Answer

Bonjour

La profondeur de la buse doit correspondre à la profondeur du caniveau, ce qui évitera une stagnation de l'eau en amont. 
Je ne connais pas de règles, mais du bon sens.
Cordialement

atlassaturn · Answer

Bonjour 
En quoi cela concerne votre voisin ?
Ceci étant je crois que dans le cas d'une canalisation d'écoulement installée sous une route , elle doit être suffisamment enterrée pour éviter un effondrement par écrasement , mais dans le case d'une buse pour un accès vous ne pouvez pas la mettre plus bas que le fossé .
Votre voisin peut éventuellement dire quelque chose si la buse n'est pas adaptée au débit maximal d'eau en cas d'orage , et pourrait de ce fait provoquer des écoulements hors du fossé et créer un risque d'inondation .

Daniel 26 · Answer

Bonjour,
Votre question manque de précision:
Quelle est la destination réelle de cette buse ?
Ex. Permettre un écoulement d'eau pluviale?
 Y supporter une voie d'accès?
Autres:

Les critères sont d'avoir les dimensions convenables.
La partie inférieure ne doit pas être plus haute que le fond du fossé.
En quoi cela concerne t-il votre voisin ? 
Ce fossé est-il privatif ?
Cdlt,

frediche · Answer

bonjour a tout le monde merci  pour vos réponses, c'est une buse en pvc de 400mm poser sous le passage de mon entrée à ma propriété qui permet l'eau de pluie venant d'un fossé situé en amont de s'écouler donc dans cette buse et de ressortir 7 m en aval dans le fossé. J'ai méme effectuer un regard en amont de la buse donc qui sert de collecteur d'eau avant que celle ci ne rentre dans la buse.  Il y a donc le fossé ensuite le regard d'une longueur de 1,50m d'une profondeur de 50cm et dans le regard enfoui la buse. Donc le haut de la buse se trouve au niveau du bas du fossé, si je la mettais collée au fossé. Ca veut dire qu'elle est plus bas que le fossé.
Apparemment çà ne suffit pas à mon voisin (qui est hydrologue) pas de chance, et qui me demande de tout refaire pour mettre cette buse de 30cm plus profond, en prétextant que c'est une norme à respecter. Je voudrais donc savoir si c'est vraiment une norme à respecter ? 
Pour répondre à atlassaturn , j'ai un bassin versant de 700m2 en amont donc de cette buse, il y a un calcul à faire par rapport à cette surface et au niveau du débit pluviométrique, et qui apparemment serait acceptable pour etre écouler dans cette buse de 400mm.
Le fossé fait parti d'une servitude mais qui n'est pas privative.
voilà en tous cas merci pour vos réponses, je vous tiendrais au courant de cette suite si mon gentil voisin persiste à me mettre des battons dans les pattes.

Daniel 26 · Answer

Re,
En quoi cela regarde votre voisin ? Peut-il en subir des désagréments en cas de fortes pluies ? 
A+,

stf_jpd87 · Answer

Bonsoir

Pourquoi ne pas voir ce problème avec votre mairie, éventuellement la DDE ???

Dannan · Answer

bonsoir,
Avez vous demandé une permission de voirie à votre mairie ?

jaco · Answer

il vous faut demander une AUTORISATION de VOIRIE au gestionnaire de la voie, soit la commune, soit le départmeent si RD route départementale.

celui-ci prendra un Arreté  qui vous donnera les prescritions techniques, administratives, la durée de la convention "à titre précaire et révocable", le délai, les responsabilités, le controle des travaux.

Pose d'une buse dans un fossé

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