Certificat de conformité
Gwen
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Daisy_2512 Messages postés 2 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Daisy_2512 Messages postés 2 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour
J'ai acheté une Cadillac au Luxembourg, cette voiture avait été immatriculée la première fois en France, dans le champ K de la carte grise elle a donc tous les caractères, est ce que je dois quand même commander le certificat ou non?
Merci d'avance
J'ai acheté une Cadillac au Luxembourg, cette voiture avait été immatriculée la première fois en France, dans le champ K de la carte grise elle a donc tous les caractères, est ce que je dois quand même commander le certificat ou non?
Merci d'avance
A voir également:
- Perte certificat de conformité
- Certificat de cession vehicule - Guide
- Certificat de non gage - Guide
- Certificat d'immatriculation - Accueil - Immatriculation
- Certificat de vente vehicule - Guide
- Perte permis de conduire - Guide
2 réponses
Bonsoir,
La nécessité d'un certificat de conformité pour un véhicule dépend de plusieurs critères.
Voici un article qui devrait répondre à votre question,
https://www.euro-conformite.com/obligation-de-certificat-de-conformit%C3%A9-europ%C3%A9en
Cdt,
La nécessité d'un certificat de conformité pour un véhicule dépend de plusieurs critères.
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