Avis de contravention stationnement
jesse66300
-
stf_mareson Messages postés 1169 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
stf_mareson Messages postés 1169 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour, j'ai recu une lettre disant que j'ai etait verbaliser mes il se sont tromper sur la marque du vehicule, ce qui me mt un doute sur l'infraction mes l'immatriculation et bonne
A voir également:
- Avis de contravention combien de temps les garder
- Combien de plaquette de frein par roue - Guide
- Contravention stationnement prix - Accueil - Amendes
- Vidange voiture tous les combien de temps - Guide
- Combien de temps pour changer un embrayage - Guide
- Combien de temps une voiture peut rester sans rouler - Guide
2 réponses
Bonjour
Dans le cas d'erreur sur le PV contestez le, une erreur sur un Pv est un motif de nullité, écrivez à l'adresse indiquée sur le PV en indiquant le motif de la non conformité, marque différente par exemple.
Dans le cas d'erreur sur le PV contestez le, une erreur sur un Pv est un motif de nullité, écrivez à l'adresse indiquée sur le PV en indiquant le motif de la non conformité, marque différente par exemple.
et aussi j'ai etait flacher a 48 kmh vitesse afficher sur le chronotaquigraphe numerique du camion, je précise j'ai encore rien recu, mes puije contester si je recoie une contravention
Bonjour,
Pour le stationnement, l'erreur de marque ne constitue pas un vice de procédure donc aucune possibilité d'obtenir gain de cause pour une contestation basée sur ce seul motif.
Pour le flash, attends une quinzaine de jours et si tu reçois un avis de contravention, reviens ici, nous verrons ce qui serait possible de faire.
Pour le stationnement, l'erreur de marque ne constitue pas un vice de procédure donc aucune possibilité d'obtenir gain de cause pour une contestation basée sur ce seul motif.
Pour le flash, attends une quinzaine de jours et si tu reçois un avis de contravention, reviens ici, nous verrons ce qui serait possible de faire.
bjr,nous on eu un avis de contravention pr stationnemen nn payer,dans la logique tu recoi un pv sur le pare prise nn?Nou ont a eu juste la contravention par courier. Le souci c ke le numéro d'immatriculation ne corespond pa o voiture qu'on a,ni la marque de la voiture,on coné pa c a ki cette voiture mais c claire elle es pas a nous.Dapré l'adresse ou le stationnemen fu verbalisé se trouve a 12000km de chez nous,forai deja avoir pri lavion pr aller oci loin,lol.Merci de me repondre svp
