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Enfant non vacciné

Jéjé - 2 juil. 2008 à 11:11
toptitbal Messages postés 25709 Date d'inscription samedi 8 juillet 2006 Statut Contributeur sécurité Dernière intervention 4 mars 2010 - 2 juil. 2008 à 11:53
Bonjour,

Je part en Angleterre avec un groupe de jeune et une fille de 12ans n'est pas (n'a jamais été) vaccinée par choix des parents. Les parents ont signé une décharge contre toute responsabilité à notre encontre nous permettant de prendre la décision adéquate si problème.

La loi m'autorise t-elle a emmener l'enfant ? Jeunesse est sports nous disent que ce n'est pas de leur resort ainsi que l'Adas et ne nous empêchent pas de partir avec.

S'il y a un problème à qui en imcombe la responabilité finalement ?
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1 réponse

Réponse 1 / 1
toptitbal Messages postés 25709 Date d'inscription samedi 8 juillet 2006 Statut Contributeur sécurité Dernière intervention 4 mars 2010 2 386
2 juil. 2008 à 11:19
Bonjour

Juste un avis personnel :
Bien sûr la probabilité est très faible mais, suppose qu'un des enfants contracte une maladie à cause de cette non vaccination. Il y a de fortes chances pour que les parents portent plainte et que la décharge ne serve pas à grand chose...
Ils diront qu'ils n'ont pas bien compris ce qu'ils ont signé et on te dira que tu ne les as pas suffisamment informés...

Prudence !!!
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Jéjé
2 juil. 2008 à 11:50
Merci de ton avis personnel, j'ai le mien aussi qui va tout à fait en ce sens, mais le problème est que personne n'arrive à me donner une réelle réponse oui ou non dans les institutions responsables ! Je suis en train de regarder les textes de loi mais je tourne en rond !
Est-ce que j'ai le droit légalement d'emmener l'enfant en question?
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toptitbal Messages postés 25709 Date d'inscription samedi 8 juillet 2006 Statut Contributeur sécurité Dernière intervention 4 mars 2010 2 386 > Jéjé
2 juil. 2008 à 11:53
Je ne peux pas de donner de réponse officielle, je ne suis pas juriste.
A ta place, je poserais la question à un avocat.
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