Durée de l'autopsie
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auboutdurouleau
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DCI Messages postés 87157 Date d'inscription mercredi 30 avril 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 avril 2024 - 26 janv. 2016 à 10:04
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A voir également:
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2 réponses
Utilisateur anonyme
26 janv. 2016 à 01:26
26 janv. 2016 à 01:26
Bonsoir,
Pouvez-vous préciser ? Qui a demandé une autopsie, pour qui ?
Pouvez-vous préciser ? Qui a demandé une autopsie, pour qui ?
DCI
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26 janv. 2016 à 10:04
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Bonjour,
Il n'y a pas de règles précises dans ce domaine.
Tout dépend de la durée de l'enquête, de l'exploitation des données résultant de celle ci et de la disponibilité de la structure médico-légale.
Il n'y a pas de règles précises dans ce domaine.
Tout dépend de la durée de l'enquête, de l'exploitation des données résultant de celle ci et de la disponibilité de la structure médico-légale.
26 janv. 2016 à 07:08